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Utilisation des sites de Gondwana Editions

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Utilisation des images filigranées

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Dans le cadre ci-dessus défini, l'utilisation d'une image filigrannée ne fait pas l'objet d'une facturation de droits.

Utilisation des images sans filigrane

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Termes et conditions standards de Gondwana Editions sarl

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Restrictions mentionnées

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 Utilisation interdite

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Droit applicable en cas de litige

En cas de litige, le droit applicable sera le droit français.

Attribution de juridiction

Tout différend n'ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux compétents de Paris.